Michel Ducaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ducaud (Michel)
conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger. Chevalier du 11 mars 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Coopération
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-11"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: DUCAUD Michel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
JORFTEXT000024573141(source JORF)
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: DUCAUD Michel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
JORFTEXT000019478256(source JORF)
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000018089004(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000636320(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000258829(source JORF)
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Michel Ducaud
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266(source JORF)
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Michel Ducaud
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des non-salariés
Groupe:
Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000411014(source JORF)
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Ducaud (Michel)
avocat, délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Madagascar) ; 39 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur de la sécurité et de la protection des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France ou son représentant
2o
représentant du ministère de l'emploi, et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
4o
sénateur représentant les Français
5o
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000405795(source JORF)
nomination
12 Décembre 200112/12/2001
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
2o
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
4o
sénateur
5o
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000558159(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ducaud (Michel)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
JORFTEXT000000755773(source JORF)
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Ducaud (Michel)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000200121(source JORF)
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Ducaud (Michel)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000177763(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.